Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS
/
Le Diamant
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Diamant
SPANFRUITS S.A.S.

Numéro de dépôt :
97708392
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque Le Diamant

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Diamant »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPANFRUITS domicilié(e) 480 AVENUE GEORGES CAUSTIER, GRAND ST CHARLES, BP 45136,66031 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2350285) - 66031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 796 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPANFRUITS domicilié(e) 480 AVENUE GEORGES CAUSTIER, GRAND ST CHARLES, BP 45136,66031 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2350285) - 66031 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Diamant est expirée depuis le 9 décembre 2017.

SPANFRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Perle de Berkane Premium , Coeur de Diamant , La Perle de Berkane , LE DIAMANT ROUGE , LE DIAMANT BRUT


SPANFRUITS S.A.S. - 480 AVENUE GEORGES CAUSTIER, GRAND ST CHARLES, BP 45136,66031 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2350285) - 66031 - France - SIREN 388796708


SPANFRUITS - 480 AVENUE GEORGES CAUSTIER, GRAND ST CHARLES, BP 45136,66031 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2350285) - 66031 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350285 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Fruits et légumes frais.